Xavier de Thibault de Boesinghe
Les contrats de votre entreprise, de leur rédaction à leur fin.
Droit commercial, contrats et distribution, droit du sport. J'accompagne les entreprises, les distributeurs, les clubs et les sportifs pour écrire les accords qui les engagent, et pour défendre leurs intérêts lorsque ces accords sont remis en cause.
de Thibault & Associés
Avenue Louise 203
1050 Bruxelles
Consultations sur rendez-vous
Contrats et vie commerciale
Écrire les contrats qui engagent l'entreprise, faire payer ce qui est dû, et défendre ses intérêts devant le tribunal de l'entreprise lorsque la discussion ne suffit plus.
Distribution
Concessionnaires, agents commerciaux, franchisés et leurs fournisseurs : des relations encadrées par des règles propres, qui pèsent surtout au moment où elles prennent fin.
Droit du sport
Clubs, sportifs, organisateurs et partenaires : les contrats, les règlements fédéraux, les procédures disciplinaires et l'exploitation de l'image.
Ce qui amène une entreprise au cabinet
Les dossiers commencent rarement par une question de droit. Ils commencent par un courrier, une facture, un contrat à signer ou une relation qui se dégrade.
Un avocat d'affaires, avenue Louise
J'exerce au Barreau de Bruxelles, au sein de l'association d'avocats de Thibault & Associés, dont les bureaux se trouvent au 203 de l'avenue Louise, à Bruxelles.
Ma pratique est tournée vers les entreprises et ceux qui les font vivre : dirigeants de PME, distributeurs, agents commerciaux, franchisés, clubs et sportifs. Les questions qu'ils me soumettent touchent presque toutes au contrat : comment l'écrire, comment le faire respecter, comment en sortir.
Le contrat d'abord
La plupart des litiges commerciaux se lisent déjà dans le contrat, ou dans ce qu'il ne dit pas. Le temps passé à bien l'écrire coûte presque toujours moins cher que celui passé à le plaider.
Une réponse en termes d'affaires
Un dirigeant n'a pas besoin d'un cours de droit. Il a besoin de savoir ce qu'il risque, ce que cela coûtera et dans quel délai. C'est sous cette forme que l'avis vous est rendu.
La négociation quand elle sert
Une relation commerciale qui se termine bien vaut souvent mieux qu'un jugement obtenu deux ans plus tard. Quand la négociation ne mène nulle part, le dossier est prêt pour le tribunal.
La discrétion
Un différend avec un fournisseur, un distributeur ou un club n'a pas à devenir public. Les échanges avec l'avocat sont couverts par le secret professionnel, et les dossiers sont traités comme tels.
Le sport a ses règles. Ses contrats aussi.
Clubs amateurs ou professionnels, sportifs, organisateurs et sponsors : des contrats à négocier, des règlements fédéraux à respecter, et des procédures disciplinaires aux délais très courts.
- Contrats de sportifs et d'entraîneurs
- Transferts entre clubs
- Procédures disciplinaires fédérales
- Recours devant les instances d'arbitrage
- Contrats de sponsoring
- Droits d'image
- Organisation d'événements
- Gouvernance des clubs et ASBL
Trois temps, dans cet ordre
Comprendre
Le contrat, les échanges, les chiffres. Avant de parler droit, il faut comprendre votre activité et ce que vous cherchez à obtenir.
Décider
Un avis écrit en termes d'affaires : ce que vous risquez, ce que vous pouvez obtenir, ce que cela coûtera et dans quel délai. La décision vous appartient.
Agir
Rédiger, négocier, mettre en demeure ou plaider devant le tribunal de l'entreprise. Vous êtes tenu informé à chaque étape.
Pour y voir clair avant de signer
Avant un premier rendez-vous
Vous exposez la situation et apportez les documents utiles : contrat, échanges, factures, courriers reçus. Vous repartez avec une première lecture du dossier, les points à vérifier et les options possibles.
Le contrat et ses annexes, les conditions générales applicables, les e-mails importants, les factures et tout courrier de l'autre partie. Un court résumé chronologique fait gagner du temps à chacun.
Le cabinet est établi à Bruxelles, mais les questions de contrats et de distribution ne s'arrêtent pas aux limites de l'arrondissement. Les dossiers sont traités partout en Belgique, en français.
Signalez-le dès le premier appel, avec la date limite. L'analyse est organisée en fonction de cette échéance et se concentre d'abord sur les clauses qui comportent un vrai risque.
Un contrat à signer, une relation qui se termine, une facture qui attend ?
Appelez le cabinet au +32 (0)2 647 55 65 ou écrivez via le formulaire. Un premier rendez-vous permet de situer l'enjeu et les options avant toute décision.