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Publié le par Maître Xavier de Thibault de Boesinghe
Dans beaucoup de clubs, le sponsoring se conclut d'une poignée de main avec un commerçant de la région ou un chef d'entreprise passionné. Cela fonctionne tant que tout va bien. Le jour où le club descend de division, où le sponsor estime ne pas avoir eu la visibilité promise, ou où un joueur fait parler de lui pour de mauvaises raisons, l'absence d'écrit devient un problème.
Que vous soyez dirigeant de club ou entreprise sponsor, voici les points qu'un contrat de sponsoring devrait régler.
Le sponsor paie pour être vu. Le contrat doit donc décrire, de façon vérifiable, ce qu'il obtient : emplacement et taille du logo sur les équipements, nombre de panneaux, mentions dans la communication du club, invitations, activations lors des matchs ou des événements.
Plus la description est précise, moins il y aura de discussions en fin de saison sur ce qui a été réellement fourni.
Un sponsor principal souhaite souvent être le seul de son secteur. Si le club lui accorde une exclusivité, elle doit être définie clairement : secteur concerné, catégories d'équipes, événements, supports numériques.
Il faut aussi vérifier que cette exclusivité est compatible avec les contrats déjà conclus par le club, avec son équipementier et avec les sponsors personnels de certains joueurs.
Un bon contrat anticipe les situations qui modifient la valeur du partenariat.
Utiliser la photo d'un joueur dans une campagne publicitaire du sponsor suppose en principe que le joueur y ait consenti, directement ou au travers de son contrat avec le club. Le contrat de sponsoring doit donc préciser si le sponsor peut exploiter l'image collective de l'équipe, l'image individuelle de certains joueurs, et dans quelles limites.
Le calendrier des paiements, la durée du contrat, son éventuel renouvellement et les conditions d'une sortie anticipée sont les dernières pièces du puzzle. Un paiement par tranches, lié à des moments précis de la saison, protège à la fois le sponsor et le club.
Oui. Le sponsoring est une ressource habituelle des ASBL sportives. Il convient de veiller à ce que le contrat soit signé par les personnes habilitées à représenter l'association selon ses statuts.
Seulement si le contrat le prévoit, ou si la relégation empêche le club de fournir les contreparties promises. D'où l'intérêt de régler cette hypothèse à l'avance.
Cet article donne un cadre général. Chaque contrat a ses particularités : un rendez-vous permet de les examiner au regard de votre situation.